Terms and Conditions
1. Préambule
Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions générales d’utilisation ») s’appliquent à l’accès et à l’utilisation des comptes utilisateurs qu’awen AI corporation (ci-après « Awen ») met à la disposition de ses clients (ci-après le ou les « Client(s) ») dans le cadre du contrat d’abonnement conclu entre les Clients et awen AI corporation (ci-après le « Contrat d’abonnement »), lequel prévaudra en cas de contradiction.
Les présentes Conditions générales d’utilisation définissent les obligations et responsabilités de chaque Utilisateur d’un compte Awen (ci-après les « Utilisateurs ») par l’intermédiaire duquel Awen fournit ses services (ci-après les « Services ») à ses Clients. En utilisant un compte utilisateur pour la première fois, l’Utilisateur accepte les présentes Conditions générales d’utilisation.
Awen se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales d’utilisation à tout moment, en informant les Utilisateurs à l’avance en cas de modification substantielle.
2. Description des Services et des comptes utilisateurs
Les Services permettent aux Clients d’utiliser les technologies d’Awen pour leurs activités créatives. Dans ce cadre, Awen fournit des comptes utilisateurs (ci-après les « Comptes utilisateurs ») à ses Clients (ci-après les « Comptes administrateur ») et, dans le cas des abonnements d’équipe, à leurs employés (ci-après les « Comptes employé ») sur la base du contrat d’abonnement conclu avec les Clients.
Les Comptes administrateur permettent aux employés responsables de gérer les comptes de leurs employés sur Awen. Le client peut, sous sa seule responsabilité, offrir un accès dédié à un Compte administrateur à des tiers qui sont exclusivement des partenaires contractuels du client et qui sont autorisés à consulter/utiliser son contenu (des données privées, par exemple).
Les Comptes employé permettent aux employés du Client et aux autres membres du personnel d’accéder aux technologies d’Awen et de les utiliser dans le cadre de leur activité professionnelle. Les Utilisateurs des Comptes employé ont accès aux Services dans les conditions définies entre leur employeur (le Client) et Awen dans le Contrat d’abonnement. Les Comptes employé sont configurés par un Utilisateur disposant d’un Compte administrateur.
En outre, avant la conclusion d’un Contrat d’abonnement, les clients potentiels peuvent bénéficier d’un compte de démonstration (ci-après un « Compte démo ») pendant une période limitée. À l’issue de la période d’essai, le client potentiel doit conclure un Contrat d’abonnement afin de continuer à utiliser les services.
L’Utilisateur reconnaît que les Services peuvent être modifiés à tout moment, à la seule discrétion d’Awen.
3. Conditions d’accès aux Comptes utilisateurs
3.1 Conditions juridiques
Afin d’accéder au Compte utilisateur et de l’utiliser, les Utilisateurs doivent avoir la capacité juridique de consentir au respect des présentes Conditions d’utilisation.
3.2 Conditions techniques
Les Comptes utilisateurs sont accessibles via Internet.
Les Utilisateurs :
- doivent disposer d’une connexion Internet haut débit et utiliser les Services sur Google Chrome (version 64.0.3282 et versions ultérieures) ainsi qu’avec l’un des systèmes d’exploitation suivants : Microsoft Windows (Windows 8 et versions ultérieures), Mac OS (10.10 et versions ultérieures) et Linux, qui constituent des prérequis techniques ;
- doivent mettre à jour leurs navigateurs et systèmes d’exploitation afin de pouvoir utiliser pleinement les Services.
Pour l’utilisation des Comptes utilisateurs, Awen recommande certaines configurations ou autres prérequis techniques. Les Utilisateurs sont seuls responsables du respect de ces recommandations.
En outre, afin de garantir l’accessibilité du Compte utilisateur, l’Utilisateur doit fournir une adresse e-mail valide et contacter un Administrateur par écrit en cas de changement ou d’erreur dans son adresse e-mail.
Tous les coûts nécessaires liés à l’équipement et à la connexion Internet sont à la seule charge du Client et/ou de l’Utilisateur.
3.3 Conditions de sécurité
Afin d’assurer la sécurité de leur Compte utilisateur, l’Utilisateur doit :
- utiliser, dès la première connexion à son compte, l’e-mail de confirmation qui sera envoyé à l’adresse fournie (conformément à la politique de confidentialité d’Awen) et qui doit rester strictement confidentiel ;
- ne jamais partager son e-mail de connexion avec quiconque, pour quelque raison que ce soit, ni mettre son Compte utilisateur à la disposition d’un tiers ;
L’Utilisateur reconnaît qu’Awen ne saurait être tenue responsable en cas d’accès frauduleux au Compte de l’Utilisateur en raison d’un défaut ou d’une faille de sécurité résultant d’une négligence, d’une erreur ou d’une omission de la part des Utilisateurs ou du Client.
4. Obligations et responsabilité
4.1 Obligations et responsabilité d’Awen
Awen s’engage à exécuter ses obligations avec tout le soin possible, conformément aux usages de sa profession, dans le cadre d’une obligation de moyens.
Awen accorde aux Utilisateurs une licence non exclusive et non transférable leur permettant d’utiliser leurs Comptes utilisateurs conformément aux présentes Conditions d’utilisation.
Dans ce cadre, Awen fera ses meilleurs efforts pour rendre le Compte utilisateur accessible sur Internet via une connexion SSL sécurisée (https) et une URL dédiée, avec un accès permanent 24 h/24 et 7 j/7.
Toutefois, l’accès du Utilisateur à son compte peut être suspendu en cas de :
- maintenance des Services (comme indiqué dans le contrat de service),
- suspension du Compte de l’Utilisateur (voir ci-dessous),
- indisponibilité due à des circonstances indépendantes de la volonté d’Awen, notamment des cas de force majeure ou des défaillances ou retards des fournisseurs d’accès à Internet, ou encore en raison de l’équipement informatique du Client.
Dans la mesure du possible, les Utilisateurs seront informés de toute interruption. Toutefois, les Utilisateurs reconnaissent que les comptes utilisateurs et les services auxquels ils ont accès sont fournis en l’état, sans garantie d’aucune sorte. Awen ne garantit pas que les comptes utilisateurs fonctionneront sans erreur ni interruption.
Dans le cadre de l’amélioration continue des Services et sous réserve d’une information préalable des Clients, Awen peut installer des mises à jour ou de nouvelles versions de son application.
Aucune interruption temporaire des Services ne donnera lieu à une quelconque indemnisation de l’Utilisateur par Awen.
Awen s’engage à sécuriser l’accès aux Comptes utilisateurs et leur utilisation conformément aux mesures de sécurité susmentionnées. Ces mesures de sécurité ont été mises en place afin de sécuriser l’accès aux Services et leur utilisation.
Les Comptes utilisateurs et les données qu’ils contiennent sont hébergés par Awen sur le serveur CloudFlare dans l’Union européenne.
L’Utilisateur reconnaît que son Compte utilisateur peut être supprimé, dans le respect de la législation applicable et/ou du Contrat d’abonnement, à l’expiration du contrat entre l’Utilisateur et le Client ou à l’expiration du Contrat d’abonnement entre Awen et le Client, étant précisé que le Client sera chargé d’informer ses employés de la suppression de leur Compte utilisateur.
L’Utilisateur télécharge les documents et les données de son compte avant la fin de la période d’accessibilité de son Compte utilisateur, tant que ces contenus ne sont pas conservés indéfiniment par Awen.
Awen s’engage à prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des informations contenues dans le Compte de l’Utilisateur.
L’Utilisateur reconnaît qu’Awen ne peut être tenue responsable que des dommages directs et prévisibles causés exclusivement par Awen.
En conséquence, Awen ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou des dommages causés par l’Utilisateur lui-même, le Client, un tiers ou en cas de force majeure.
En particulier, Awen ne saurait être tenue responsable :
- des conséquences de la mise à disposition d’un contenu inexact et/ou incomplet lors de la création et/ou de l’utilisation du Compte utilisateur,
- en cas de difficultés ou d’impossibilités d’accès au Compte utilisateur dues au système informatique ou à l’équipement de télécommunications de l’Utilisateur,
- de la destruction accidentelle des données relatives à l’Utilisateur par l’Utilisateur, le Client (son employeur) ou un tiers ayant accédé aux Services sans qu’Awen n’ait joué le moindre rôle.
4.2 Obligations et responsabilité de l’Utilisateur
L’Utilisateur déclare par la présente qu’il :
- a le pouvoir et la capacité de conclure le présent contrat ;
- détient tous les droits et autorisations nécessaires pour utiliser les contenus de son Compte utilisateur ;
- a sauvegardé les données sur un ou plusieurs supports fiables avant toute utilisation préalable à l’activation du Compte utilisateur, et s’engage à effectuer toute sauvegarde périodique de ses données lors de l’utilisation de son Compte utilisateur.
L’Utilisateur s’engage à :
- respecter les lois et règlements en vigueur et ne pas porter atteinte aux droits des tiers ni à l’ordre public ;
- respecter les dispositions légales et réglementaires relatives à la protection des données à caractère personnel ;
- fournir des informations exactes et à jour lors de la création et de l’utilisation de son Compte utilisateur, étant entendu qu’Awen ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs ou d’inexécution dues à un défaut de paiement ;
- utiliser les Services, y compris son Compte utilisateur, uniquement dans le cadre de son activité professionnelle et non à des fins illégales, interdites ou illicites, ni pour nuire à des tiers ou à Awen, ni dans des conditions non prévues par les présentes Conditions générales d’utilisation et, plus généralement, ne pas perturber le bon fonctionnement des Services ;
- ne pas accéder sans autorisation à son compte utilisateur ou aux systèmes et réseaux associés ;
- ne pas mettre son Compte utilisateur à la disposition de tiers ou d’autres utilisateurs employés par le Client ;
- ne pas télécharger ni créer de contenu contenant ou susceptible de contenir un virus ou un programme susceptible de détruire tout ou partie des Services ;
- ne pas utiliser le Compte utilisateur pour promouvoir ses propres services ou ceux d’un tiers ;
- ne pas utiliser les Services pour envoyer ou héberger des contenus susceptibles de troubler l’ordre public ou de porter atteinte aux bonnes mœurs (violents, obscènes, illégaux, pornographiques, diffamatoires, préjudiciables, discriminatoires, etc.). Le Client reconnaît que tout contenu considéré comme contraire aux lois ou règlements en vigueur peut être transmis par Awen aux autorités chargées de faire respecter la loi et/ou être immédiatement supprimé par Awen.
L’Utilisateur est seul responsable des dommages immatériels et indirects et, en particulier, des dommages résultant d’une perte de bénéfices, d’une perte d’opportunités, d’une perte d’exploitation ou de revenus.
En particulier, l’Utilisateur est seul responsable des dommages résultant en tout ou partie :
- d’une mauvaise utilisation du Compte utilisateur (y compris par négligence) ;
- d’une intrusion ou d’une utilisation frauduleuse, ou de toute utilisation par un tiers utilisant l’identifiant et le mot de passe du Compte utilisateur ;
- de l’équipement informatique et de télécommunications utilisé dans le cadre de la commande pour accéder au Compte utilisateur.
L’Utilisateur est seul responsable des relations qu’il peut entretenir avec des tiers et garantit Awen contre toute plainte, réclamation ou action d’un tiers du fait d’un manquement aux présentes Conditions générales d’utilisation, d’une utilisation irrégulière ou abusive de son Compte utilisateur, ou d’une violation d’une loi, d’un règlement ou des droits d’un tiers, et s’engage à rembourser à Awen l’intégralité des sommes qui pourraient lui être réclamées.
En outre, l’Utilisateur reconnaît qu’Awen n’a aucun contrôle sur le transfert de ses données via un réseau public que l’Utilisateur peut utiliser pour accéder à son Compte utilisateur.
En conséquence, Awen ne saurait être tenue responsable de toute appropriation indue, détérioration, capture, perte ou utilisation abusive des données de l’Utilisateur, ni de tout événement susceptible d’affecter l’Utilisateur pouvant survenir lors du transfert de données sur les réseaux publics de télécommunications par l’Utilisateur ou le Client (son employeur).
5. Communication et référence publique
En créant ou en conservant un compte à l’aide d’une adresse e-mail professionnelle ou d’entreprise, l’utilisateur déclare être dûment autorisé à agir au nom de l’organisation associée aux fins décrites dans les présentes. L’utilisateur reconnaît et accepte qu’Awen puisse identifier l’organisation comme cliente ou utilisatrice des services et utiliser le nom, le logo, les marques ou d’autres éléments d’identification de la marque de l’organisation de manière factuelle et non dénigrante à des fins de marketing, de promotion ou d’information, notamment sur le site web d’Awen, les pages d’atterrissage, les supports commerciaux et les communications associées.
Cette autorisation est accordée dans le cadre de l’acceptation des Conditions d’utilisation d’Awen et s’applique nonobstant toute discussion, pratique ou accord antérieurs, sauf lorsqu’un accord écrit exprès, signé par Awen après la date d’entrée en vigueur des présentes Conditions d’utilisation, restreint explicitement de telles références publiques.
Awen s’engage à ne pas adopter de comportement ni tenir de communication qui serait raisonnablement susceptible de nuire à l’image, à la réputation ou à la notoriété de l’organisation, ou de laisser entendre une approbation allant au-delà de l’utilisation des services par l’organisation.
6. Propriété intellectuelle
6.1 Solution Awen
Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, sans s’y limiter, les logiciels, modèles, algorithmes, interfaces et technologies sous-jacentes, relatifs à la Solution développée et fournie par Awen, demeurent la propriété exclusive d’Awen.
En conséquence, tous les éléments constituant les Services, dans leur structure, leur apparence ou leur contenu (principalement les bases de données, textes, textes graphiques, images animées ou non, sons, dessins, graphismes, logos, noms, marques, descriptions, onglets, fonctionnalités, signes, etc.) appartiennent à Awen ou font l’objet d’une cession de droits de propriété intellectuelle à Awen ou de l’octroi d’une licence à Awen. Ils sont protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou par le Contrat d’abonnement. En conséquence, toute utilisation de ces éléments à des fins autres que celles autorisées par les présentes Conditions générales d’utilisation est soumise au consentement écrit préalable d’Awen.
L’Utilisateur s’engage à utiliser les Services uniquement dans le cadre de son activité professionnelle.
À cet égard, l’Utilisateur reconnaît qu’il n’est pas autorisé à :
- modifier, créer des œuvres dérivées à partir des Services et de la documentation associée, les désassembler, les décompiler, procéder à de l’ingénierie inverse, les reproduire, les republier, les télécharger ou en copier tout ou partie (y compris les fichiers composants ou structures de données similaires) ;
- accéder aux Services ou les utiliser afin de construire ou de fournir, directement ou indirectement, un service concurrent ;
- concéder sous licence, vendre, transférer, céder, distribuer, sous-traiter, autoriser l’utilisation des Services ou les mettre à disposition, à titre onéreux ou gratuit, à un tiers, sauf autorisation expresse dans le cadre d’un accord avec Awen.
Toute utilisation du Compte utilisateur et du Service contraire aux présentes Conditions générales d’utilisation est strictement interdite.
Aucune disposition des présentes Conditions d’utilisation ne saurait transférer à l’Utilisateur un quelconque droit de propriété sur la Solution.
6.2 Données de l’Utilisateur
« Données de l’Utilisateur » désigne toute donnée, tout matériau, prompt, image, vidéo, texte ou autre contenu fourni, téléversé ou saisi par l’Utilisateur dans le Service et qui est la propriété de l’Utilisateur.
L’Utilisateur conserve l’entière propriété de tous les droits de propriété intellectuelle sur les Données de l’Utilisateur.
L’Utilisateur conserve tous les droits, titres et intérêts sur les Données de l’Utilisateur. Aucune disposition des présentes Conditions d’utilisation ne saurait être interprétée comme accordant à Awen des droits de propriété ou d’autres droits sur les Données de l’Utilisateur, à l’exception des droits techniques limités strictement nécessaires à la fourniture du Service à l’Utilisateur.
Awen ne consultera, n’utilisera, ne traitera, n’analysera ni n’exploitera autrement les Données de l’Utilisateur à aucune fin autre que la fourniture technique des Services, et uniquement conformément aux instructions de l’Utilisateur.
Awen n’utilisera pas les Données de l’Utilisateur pour entraîner, affiner ou améliorer des modèles d’apprentissage automatique mis à la disposition d’autres clients, ni à aucune fin sans rapport avec la fourniture du Service à l’Utilisateur.
Tout traitement des Données de l’Utilisateur par des systèmes d’apprentissage automatique sera strictement limité au traitement transitoire nécessaire pour générer des résultats pour l’Utilisateur au sein du Service et n’entraînera pas l’intégration des Données de l’Utilisateur dans des ensembles de données d’entraînement partagés ou persistants.
6.3 Matériaux de tiers et garanties
Aux fins du présent Contrat, les « Matériaux de tiers » désignent tout contenu, œuvre, donnée, marque, marque de commerce, dessin, œuvre protégée par le droit d’auteur, habillage commercial, personnalité, personnage, référence stylistique ou autre propriété intellectuelle détenue ou contrôlée par un tiers, que ceux-ci soient :
- (i) téléversés ou fournis au Service par l’Utilisateur ; ou
- (ii) mentionnés, décrits, invoqués ou demandés dans des prompts ou instructions soumis au Service.
L’Utilisateur peut téléverser, utiliser ou incorporer des matériaux de tiers dans le Service (« Matériaux de tiers »). L’Utilisateur déclare et garantit qu’il a obtenu tous les droits, licences, consentements et autorisations nécessaires pour utiliser ces Matériaux de tiers dans le cadre du Service et de tout Contenu généré qui en résulte.
Dans la mesure où le Contenu généré incorpore ou dérive de Matériaux de tiers fournis par l’Utilisateur ou soumis par ailleurs à des droits de tiers, ce Contenu généré demeure soumis à ces droits et licences de tiers.
Awen ne fait aucune déclaration ni garantie concernant les Matériaux de tiers ni les parties du Contenu généré dérivées de Matériaux de tiers n’appartenant pas à Awen.
Awen fournit des outils de traçabilité et de transparence conçus pour permettre à l’Utilisateur d’identifier les entrées, l’historique de génération et la filiation des actifs associés au Contenu généré. Ces outils ont pour objectif d’aider l’Utilisateur à évaluer la provenance, documenter les droits et garantir une utilisation responsable et conforme du Contenu généré.
Sauf disposition expresse contraire du présent Contrat, l’Utilisateur demeure responsable de s’assurer qu’il détient les droits appropriés pour utiliser les Matériaux de tiers et tout Contenu généré dérivé de ces matériaux.
6.4 Contenu généré à partir des Données de l’Utilisateur
L’utilisation du Service peut générer du contenu de sortie, y compris, sans s’y limiter, des images, vidéos, textes, designs et autres matériaux (le « Contenu généré »).
Dans la mesure où le Contenu généré est dérivé des Données de l’Utilisateur ou d’autres matériaux appartenant à l’Utilisateur, ou les incorpore, l’Utilisateur conservera tous les droits, titres et intérêts sur ces parties du Contenu généré.
L’Utilisateur disposera du droit illimité d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, distribuer et commercialiser ce Contenu généré.
Le Contenu généré qui incorpore des matériaux de tiers fournis par l’Utilisateur ou concédés sous licence par des tiers demeure soumis aux droits et licences de tiers applicables. L’Utilisateur demeure responsable de s’assurer qu’il a obtenu les droits appropriés pour ces matériaux.
Awen ne revendique aucun droit de propriété sur les Données de l’Utilisateur ni sur les parties du Contenu généré dérivées des Données de l’Utilisateur.
6.5 Contenu généré sans Données de l’Utilisateur ni Matériaux de tiers
Lorsque le Contenu généré est produit uniquement en réponse à des prompts qui ne font pas référence aux Données de l’Utilisateur ni aux Matériaux de tiers, ou ne les incorporent pas (« Contenu indépendant »), Awen cède à l’Utilisateur tout droit, titre et intérêt qu’elle pourrait détenir sur ce Contenu indépendant.
6.6 Traçabilité et utilisation responsable
Awen fournit des outils de traçabilité et de transparence conçus pour documenter l’historique des prompts, les sources d’entrée, les paramètres de génération, la filiation des actifs et l’évolution du contenu au sein du Service.
Ces outils ont pour objectif de :
- permettre à l’Utilisateur de documenter la provenance et le processus créatif ;
- soutenir les procédures internes de gouvernance, d’audit et de conformité ;
- faciliter le déploiement responsable et l’évaluation des droits sur le Contenu généré.
L’Utilisateur reconnaît que ces outils de traçabilité sont conçus pour renforcer la visibilité et la responsabilité, mais ne constituent ni un conseil juridique, ni une validation juridique, ni une garantie de non-contrefaçon.
L’Utilisateur demeure seul responsable d’évaluer l’adéquation de tous les Résultats à l’usage qu’il entend en faire et d’effectuer, avant toute exploitation commerciale, toute validation, revue ou analyse juridique nécessaire.
7. Exclusion de garantie
Le Service, y compris la Solution, le Contenu généré et tout logiciel, fonctionnalité ou service associé, est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ».
Dans la mesure maximale permise par le droit applicable, Awen décline expressément toute garantie, déclaration et condition de quelque nature que ce soit, expresse, implicite, légale ou autre, y compris, sans s’y limiter :
- (a) les garanties de qualité marchande ;
- (b) d’adéquation à un usage particulier ;
- (c) de non-contrefaçon ;
- (d) de titre ;
- (e) d’exactitude, de fiabilité ou d’exhaustivité du Contenu généré ;
- (f) que le Service sera exempt d’erreurs, ininterrompu ou sécurisé ;
- (g) que tout Contenu généré sera unique ou libre de droits de tiers.
Awen ne garantit pas que le Service ou tout Contenu généré répondra aux besoins de l’Utilisateur, sera conforme aux lois applicables ou sera adapté à un usage particulier.
L’Utilisateur reconnaît que l’utilisation du Service et de tout Contenu généré relève de sa seule responsabilité.
8. Données personnelles
Les parties reconnaissent que :
- le Client agit en qualité de responsable du traitement et a le droit de traiter les données de l’Utilisateur sur la base du consentement de l’Utilisateur ou de tout autre fondement juridique prévu par le Règlement européen sur les données personnelles 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) ;
- Awen, dans le cadre des présentes Conditions générales d’utilisation et afin d’exécuter ses obligations au titre du Contrat d’abonnement, agit en qualité de sous-traitant.
En conséquence, Awen a le droit d’accéder aux données de l’Utilisateur et de les traiter conformément à l’Accord sur les données personnelles signé avec le Client dans le cadre du Contrat d’abonnement.
Awen s’engage à traiter les données personnelles de l’Utilisateur uniquement dans le cadre du Contrat d’abonnement.
En tant que sous-traitant, Awen se limite à assister le Client dans l’exécution de ses propres obligations.
En conséquence, Awen s’engage à ne pas répondre aux demandes d’exercice du droit à la protection des données qui pourraient lui être adressées directement par un Utilisateur. Dans ce cas, Awen transmettra la demande au Client dans les meilleurs délais et s’engage à mettre en œuvre ses meilleurs efforts pour aider le Client à répondre à la demande de l’Utilisateur.
9. Suspension - Retrait
Awen se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le Compte de l’Utilisateur sans notification formelle préalable et sans possibilité pour l’Utilisateur de réclamer une indemnisation en cas de manquement de l’Utilisateur à ses obligations ou dans tout autre cas en application du Contrat d’abonnement.
En cas de suspension, si l’Utilisateur ou le Client remédie au motif de la suspension, le Compte utilisateur redeviendra accessible dans un délai raisonnable, étant entendu que la suspension du Compte utilisateur n’emporte pas renonciation au droit d’Awen de suspendre ou de supprimer des Comptes utilisateurs.
10. Force majeure
Les parties ne sauraient être tenues responsables de toute perte, dommage, retard, inexécution ou exécution partielle résultant directement ou indirectement d’un événement de force majeure, conformément à la jurisprudence de la Cour de cassation française (ci-après une « force majeure »).
Chaque partie informera immédiatement l’autre, par écrit, de la survenance d’un cas de force majeure.
Les obligations de la partie affectée par l’événement de force majeure, et notamment le délai nécessaire à l’exécution de ses obligations, seront suspendues sans qu’aucune responsabilité de quelque nature que ce soit ne puisse être engagée. Les parties s’efforceront, dans la mesure du possible, de réduire les effets de la force majeure.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation ou pour obtenir une version PDF, l’Utilisateur peut écrire à l’adresse suivante : thibault@awen.ai
12. Liens vers des services
Les Comptes utilisateurs peuvent contenir des liens vers des sites web et/ou des ressources fournis par des tiers, lesquels sont fournis à titre d’information uniquement pour l’Utilisateur.
Awen n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et exclut donc toute responsabilité à cet égard.
13. Relations entre les parties
En aucun cas les Conditions générales d’utilisation ne peuvent être considérées comme constituant un partenariat entre les parties ni comme toute autre situation conduisant à une représentation mutuelle ou conjointe entre elles à l’égard des tiers.
En outre, les présentes Conditions d’utilisation ne créent aucune relation de subordination entre les Parties, qui conservent leur pleine autonomie l’une par rapport à l’autre.
14. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État du Delaware, aux États-Unis d’Amérique, sans égard à ses règles de conflit de lois.
15. Conditions financières
Tous les comptes payants sont facturés mensuellement à l’avance, le premier jour de chaque cycle de facturation. Awen AI Corporation (États-Unis) émettra un lien de paiement sécurisé via Stripe pour les premières souscriptions ou un prélèvement automatique sur toute carte préenregistrée tant que l’abonnement restera actif.
Une facture officielle sera automatiquement générée et mise à la disposition de l’utilisateur après paiement réussi. Le paiement à Awen AI Corporation via Stripe constituera l’exécution complète et définitive des obligations de paiement de la Société envers Awen pour la période de facturation correspondante.
Le défaut de paiement à la date d’échéance peut entraîner la suspension temporaire des Services jusqu’à ce que le paiement soit effectué avec succès.
16. Utilisation acceptable et contenu interdit
L’Utilisateur s’engage à utiliser les Services de manière licite, professionnelle et responsable. L’Utilisateur ne doit pas créer, téléverser, générer, importer ou distribuer via Awen tout contenu qui :
- viole toute loi ou réglementation applicable ;
- est dangereux, nuisible, trompeur ou promeut la violence, l’automutilation ou des activités illégales ;
- est discriminatoire, haineux, harcelant ou abusif fondé sur la race, l’origine ethnique, la nationalité, la religion, le genre, l’orientation sexuelle, le handicap ou toute autre caractéristique protégée ;
- porte atteinte à la propriété intellectuelle, à la vie privée, au droit à l’image ou à tout autre droit de tiers ;
- contient des données personnelles illicites ou viole les lois sur la protection des données ;
- est diffamatoire, obscène ou autrement illicite.
L’Utilisateur assume l’entière responsabilité juridique de tout contenu créé, généré ou utilisé via les Services. Awen ne surveille pas le contenu par défaut, mais se réserve le droit de restreindre l’accès aux Services, de suspendre ou de résilier des comptes, ou de supprimer du contenu lorsque la loi l’exige ou lorsqu’une violation des présentes Conditions est raisonnablement suspectée.
17. Politique de remboursement et résiliation de l’abonnement
17.1 Aucun remboursement pour les générations terminées
En raison des ressources informatiques et de la consommation d’énergie nécessaires à la génération de contenu, toutes les générations effectuées via les Services sont définitives et non remboursables une fois lancées et terminées, quel que soit le résultat ou l’utilisabilité du contenu généré.
L’Utilisateur reconnaît que le processus de génération constitue un service entièrement exécuté au moment de son exécution. À ce titre, l’insatisfaction à l’égard du résultat, y compris, sans s’y limiter, la qualité, l’exactitude ou le respect des instructions, ne donne droit à aucun remboursement, remboursement partiel ou crédit.
17.2 Résiliation de l’abonnement
Les Utilisateurs peuvent résilier leur abonnement à tout moment conformément au Contrat d’abonnement.
Toute résiliation d’un abonnement payant prendra effet à la fin du cycle de facturation en cours. L’Utilisateur conservera l’accès aux Services jusqu’à la fin de la période payée, après quoi l’accès pourra être suspendu à moins que l’abonnement ne soit renouvelé.
Aucun remboursement partiel ni remboursement au prorata ne sera accordé pour toute partie non utilisée d’un cycle de facturation.
18. Facturation et utilisation fondées sur la capacité
18.1 Modèle de capacité générative
Les Services fonctionnent selon un modèle d’utilisation fondé sur la capacité. Chaque formule d’abonnement comprend une quantité définie de capacité générative allouée par cycle de facturation (l’« Allocation de capacité »).
La capacité générative représente la quantité de ressources informatiques et de traitement mises à la disposition de l’Utilisateur ou du Client pour la génération de contenu via les Services, y compris, sans s’y limiter, les images, vidéos, textes, actifs 3D, opérations de rendu, exécutions de modèles, transformations et actions connexes.
Chaque action effectuée via les Services consomme une partie de l’Allocation de capacité disponible en fonction du type d’opération, de l’intensité de calcul, de la durée de génération, de la résolution, du modèle utilisé ou d’autres paramètres techniques déterminés par Awen.
Les taux de consommation de capacité peuvent varier selon les Services, fonctionnalités ou modèles utilisés et peuvent être mis à jour par Awen de temps à autre.
18.2 Épuisement de la capacité
Lorsque l’Allocation de capacité disponible atteint zéro (0), l’accès aux fonctionnalités de génération peut être suspendu jusqu’à :
- (a) l’ouverture du cycle de facturation suivant ; ou
- (b) l’achat de capacité supplémentaire via une recharge ou tout autre accord commercial proposé par Awen.
La suspension due à l’épuisement de la capacité ne constitue pas une violation du Contrat d’abonnement ni des présentes Conditions d’utilisation.
18.3 Recharges et capacité supplémentaire
Les Utilisateurs et les Clients peuvent acheter une capacité générative supplémentaire (« Recharges ») à tout moment pendant une période d’abonnement active.
Sauf indication contraire écrite d’Awen :
- (a) les Recharges sont facturées séparément des frais d’abonnement ;
- (b) la capacité de Recharge non utilisée est reportée sur les cycles de facturation futurs tant que l’abonnement reste actif ; et
- (c) les Recharges ne sont pas remboursables une fois achetées.
Awen se réserve le droit de définir des montants d’achat minimum, des conditions d’expiration, des limitations promotionnelles ou des restrictions techniques relatives aux Recharges.
18.4 Visibilité de l’utilisation et reporting
Les Utilisateurs auront accès, dans l’interface de leur compte, aux informations relatives à l’utilisation, notamment le cas échéant :
- (a) la capacité disponible restante ;
- (b) l’historique de consommation ;
- (c) le suivi de l’utilisation au niveau de l’action ;
- (d) les synthèses d’utilisation liées à la facturation ; et
- (e) les soldes de Recharges.
Le Client reconnaît que les indicateurs d’utilisation affichés sont fournis à des fins d’information et d’exploitation et que les calculs et journaux internes d’Awen prévaudront en cas de divergence.
18.5 Formules par siège
Les abonnements Individuel et Équipe sont structurés sur une base par siège.
Chaque siège acheté donne accès à une quantité spécifique de capacité générative associée au niveau d’abonnement applicable.
Pour les abonnements Équipe, les allocations de capacité peuvent être attribuées, mutualisées, réparties ou restreintes entre les utilisateurs selon les fonctionnalités incluses dans la formule applicable.
Le Client demeure responsable de toute activité réalisée via les sièges provisionnés sous son organisation.
18.6 Modèle de capacité Entreprise
Les abonnements Entreprise peuvent fonctionner selon un modèle de capacité au niveau de l’organisation plutôt que selon un modèle par siège.
Les Clients Entreprise peuvent avoir accès à :
- (a) une capacité organisationnelle mutualisée ;
- (b) un provisionnement utilisateur illimité ou flexible ;
- (c) la création de départements ou d’espaces de travail ;
- (d) des contrôles administratifs d’utilisation ;
- (e) des outils de gestion des dépenses ;
- (f) des limites d’utilisation par utilisateur ou par département ;
- (g) des rapports et analyses avancés ; et
- (h) d’autres fonctionnalités de gestion d’entreprise définies dans le Contrat d’abonnement applicable.
Les allocations, limitations, niveaux de service et conditions commerciales spécifiques à l’Entreprise seront définis dans le Contrat d’abonnement applicable ou le Bon de commande.
18.7 Utilisation équitable et responsable
Awen se réserve le droit de mettre en place des protections techniques, des mécanismes de limitation, des plafonds de concurrence, des mécanismes de prévention des abus ou des restrictions temporaires lorsque les schémas d’utilisation :
- (a) menacent la stabilité ou la sécurité de la plateforme ;
- (b) dépassent de manière significative les attentes opérationnelles raisonnables pour la formule souscrite ;
- (c) indiquent une activité abusive, automatisée, frauduleuse ou interdite ; ou
- (d) affectent négativement d’autres utilisateurs ou les ressources de l’infrastructure.
Ces mesures peuvent être mises en œuvre avec ou sans préavis lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour préserver l’intégrité, la sécurité ou la disponibilité des Services.
19. Utilisation des modèles
Awen utilise une combinaison de modèles d’intelligence artificielle propriétaires, tiers et auxiliaires pour fournir ses fonctionnalités agentiques, notamment la génération de texte, la génération d’images, la génération de vidéos, la génération 3D, l’amélioration d’images et de vidéos, le traitement de documents, le balisage et les workflows automatisés associés.
Cette section explique quels modèles peuvent être utilisés par Awen, comment la sélection des modèles est gérée et comment cette liste est tenue à jour.
19.1 Acceptation par l’Utilisateur
En utilisant Awen, les utilisateurs reconnaissent et acceptent que l’agent Awen puisse s’appuyer sur un ou plusieurs des modèles listés dans cette section.
Le modèle utilisé peut dépendre de la tâche demandée, des exigences techniques du workflow, de la disponibilité du modèle, des performances, du coût, de la sécurité, de la latence et de la configuration de l’infrastructure d’Awen au moment concerné.
19.2 Mises à jour de la liste des modèles
Cette liste est tenue à jour dès que des changements sont apportés à l’infrastructure d’Awen, y compris l’ajout, le remplacement, la mise à niveau, la suppression ou l’obsolescence d’un modèle ou d’un fournisseur de modèles.
Le modèle spécifique utilisé pour une tâche donnée peut varier et peut changer sans qu’un avis distinct soit nécessaire aux utilisateurs, à condition que cette utilisation reste conforme aux conditions applicables d’Awen, à ses engagements en matière de confidentialité et aux accords conclus avec les clients.
19.3 Modèles de texte
Awen peut utiliser les modèles suivants pour la génération de texte, le raisonnement, la conversation, l’édition de contenu, la synthèse, la traduction, l’analyse et d’autres tâches fondées sur le texte :
- GPT 5.4 by OpenAI
- GPT 5.5 by OpenAI
- Gemini 3.1 Pro by Google
- Claude Opus 4.8 by Anthropic
19.4 Modèles d’image
Awen peut utiliser les modèles et outils suivants pour la génération d’images, l’édition d’images, la transformation d’images, la création d’actifs visuels et l’upscaling d’images :
- Nano Banana 2 and Nano Banana 2 Pro by Google
- GPT Image 2 by OpenAI
- Magnific Image Upscaler
19.5 Modèles vidéo
Awen peut utiliser les modèles et outils suivants pour la génération de vidéos, la transformation de vidéos, l’amélioration de vidéos et l’upscaling de vidéos :
- Seedance 2.0 by ByteDance
- Kling v3 Pro
- Kling o3 Pro
- Magnific Video Upscaler
19.6 Modèles 3D
Awen peut utiliser les modèles suivants pour la génération d’actifs 3D, la reconstruction 3D et les tâches de génération spatiale ou visuelle associées :
- Rodin v1 and Rodin v2 by Hyper3D
19.7 Modèles auxiliaires
Awen peut également utiliser des modèles auxiliaires pour soutenir le fonctionnement de la plateforme. Ces modèles peuvent être utilisés pour des tâches telles que le traitement de documents, la reconnaissance optique de caractères, le balisage, la classification, l’extraction, le routage, l’assistance à la modération, le formatage, la génération de métadonnées et d’autres fonctions d’infrastructure ou de soutien au workflow.
Les modèles auxiliaires peuvent inclure :
- Mistral OCR
- Gemini 3.1 Flash Lite by Google
- Gemini 3.5 Flash by Google
- Claude Sonnet 4.6 by Anthropic
- Quiver Arrow 1.1 and Quiver Arrow 1.1 Max by Quiver
- Photoroom background removal
19.8 Sélection des modèles et paramétrage
Sauf indication expresse contraire de l’utilisateur, Awen est responsable de la sélection, du routage, de la configuration et du paramétrage des modèles et des systèmes techniques utilisés pour traiter une demande utilisateur.
Cela signifie qu’Awen peut déterminer quel modèle, outil, fournisseur, workflow, paramètre, réglage ou séquence d’opérations techniques est le plus approprié pour une tâche donnée. Cette sélection peut être fondée sur des facteurs tels que la qualité, la vitesse, la disponibilité, les capacités du modèle, les contraintes d’infrastructure, les exigences de sécurité, le coût, la latence et la compatibilité avec le résultat demandé.
Les utilisateurs restent entièrement libres d’indiquer à Awen de sélectionner un modèle, un fournisseur, un workflow ou un chemin technique spécifique lorsque cette instruction est expressément définie par l’utilisateur. Awen suivra cette instruction lorsque cela sera techniquement possible et compatible avec les capacités, les limites et l’usage prévu du modèle ou du chemin demandé.
Dans certains cas, un utilisateur peut demander un modèle ou un chemin technique qui n’est pas compatible avec la tâche demandée, le format de sortie, le type d’entrée, les exigences de sécurité ou l’infrastructure disponible. Dans de tels cas, Awen peut adapter le chemin technique, sélectionner un modèle différent, modifier les paramètres, utiliser des outils d’assistance supplémentaires ou ajuster autrement le workflow si nécessaire pour mener la demande à bien ou préserver le bon fonctionnement du service.
Les utilisateurs reconnaissent qu’ils ne seront pas toujours informés du modèle spécifique, des paramètres ou du chemin technique utilisés pour chaque opération individuelle, sauf si ces informations sont expressément mises à disposition dans l’interface Awen ou requises par un accord client applicable.
19.9 Maintenance continue
Awen peut mettre à jour cette section de temps à autre afin de refléter les changements de son infrastructure, de ses prestataires de services, de son architecture technique ou de ses capacités produit.
Les mises à jour peuvent inclure l’ajout de nouveaux modèles, le remplacement de modèles existants, la suppression de modèles obsolètes ou la modification de la finalité d’utilisation d’un modèle.
Awen tiendra cette liste raisonnablement à jour afin que les utilisateurs aient une visibilité sur les catégories de modèles susceptibles d’être utilisées lors de leurs interactions avec la plateforme.